Déposée le 15 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) REGINA RUBENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGINA RUBENS domicilié(e) 7 Cité Paradis, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 883 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France.
La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGINA RUBENS (société anonyme) - 7 Cité Paradis, 75010 Paris - France - SIREN 397883075
SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France
Inscription le 22 janvier 2001 - Retrait partiel n°314475 - Publication au BOPI 2001-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
produits de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour les cheveux. Lunettes ; étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leur alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, alliages en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, fils d'argent, parure d'argent, argent brut ou battu, argent filé, argenterie vaisselle&, objets d'art en métaux prieux, assiettes en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, boîtes à cigares en métaux précieux&, boîtes à cigarettes en métaux précieux&, boîtes à thé en métaux précieux&, boîtes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé en métaux précieux&, bourses de mailles en métaux précieux&, boutons de manchettes, breloques, burettes en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, articles en doublé métal précieux&, écrins en métaux précieux, figurines statuettes& en métaux précieux, filés de métaux précieux bijouterie&, gobelets en métaux précieux, insignes en métaux précieux, jetons de cuivre, plateaux à usage domestique en métaux précieux, platine métal&, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-cure-dents en métaux précieux, portemonnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux&, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-monnaie non en métaux précieux, portes-cartes portefeuille&, sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs enveloppes, pochettes& pour l'emballage en cuir&, trousses de voyage maroquinerie&, valises, sacs housses pour vêtements pour le voyage&, bourses, cartables ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe tissu&, crépon, draps, droguet, gants de toilette, housses d'oreillers, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, indienne, jersey tissu&, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linceuls, linge de bain à l'exception de l'habillement&, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles&, linge ouvré, tissus pour la lingerie, dessus-de-lit couvre-lits&, literie linge&, essuie-mains en matières textiles, linge de maison, marabout étoffe&, enveloppes de matelas, toiles à matelas, matières plastiques succédanés du tissu&, étoffe pour meubles, housse de protection pour meubles, revêtement de meubles en matières plastiques, revêtement de meubles en matières textiles, tissu pour meubles, moleskine tissu&, mouchoirs de poche en matières textiles&, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, napperons individuels en matières textiles, nappes non en papier&, non-tissés textile&, taie d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles&, tissus de soie, tissus de spart, stores en matières textiles, chemins de table, serviettes de table en matières textiles, tapis de table non en papier&, taffetas tissu&, tissu chenillé, tissus à usage textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tricots tissus& ; couvertures de lit et de table. Vêtements, et chapellerie, à l'exception des vêtements de sport et chapellerie de sport.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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